MENTIONS LEGALES

Article 1 - Objet du site

Le présent site appartient à SPBI S.A. et est consacré aux produits de la marque JEANNEAU. Il a pour vocation :
- d’informer sur l’actualité commerciale relative aux produits de marque JEANNEAU ;
- d’informer sur l’actualité de la société ;
- de présenter les différents produits de la gamme JEANNEAU et leurs distributeurs : voiliers, bateaux à moteur.

Article 2 - Traitement des données à caractère personnel

SPBI S.A s’engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourriez lui fournir.
Les données à caractère personnel que SPBI S.A. collecte auprès de vous sont les suivantes :
EMail, Nom, Prénom, Adresse, Code Postal, Ville, Telephone, Port d’attache
Ces informations sont utilisées uniquement pour vous permettre de recevoir la documentation qui concerne les produits de marque JEANNEAU.
Les données à caractère personnel qui vous concernent sont destinées à SPBI S.A
Le responsable du traitement des données à caractère personnel vous concernant est :
Roland Fardeau
&qui Direction de la communication JEANNEAU
02 51 64 20 20 / 02 51 64 20 22


Toutes questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées par demande écrite adressée à SPBI S.A à l’adresse suivante (SPBI S.A - service communication JEANNEAU - Route de La Roche sur Yon - 85505 LES HERBIERS), et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d’identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
En cas de changement des données qui vous sont propres, vous êtes tenu d’en avertir par écrit SPBI S.A. à l’adresse ci-dessus indiquée.

Article 3 - Cookies

Nous sommes susceptibles d’implanter un " cookie " dans votre ordinateur. Un " cookie " ne nous permet pas de vous identifier. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (ex: langue choisie à l’entrée du site). Ce cookie est supprimé dès votre sortie du site (le temps de la session).

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- Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 5 (Microsoft) : cliquez "Outils ", " Options Internet ", " Sécurité ", " Personnaliser le niveau de sécurité ". Dans la rubrique " cookies ", choisissez " Demander " ou " Désactiver " pour les deux options proposées ;
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- Si vous naviguez sur Internet avec Communicator (Netscape) : cliquez sur " Edition ", " Préférences " et mettez " Avancées " en surbrillance. Choisissez l’option désirée.

Article 4 - Limite de responsabilité de SPBI S.A

Les photographies, plans, illustrations, descriptions, etc. reproduits ainsi que les documents commandés sur notre site n’ont aucun caractère contractuel et sont donnés à titre informatif.

Article 5 - Propriété intellectuelle

5.1 - Droits d’auteur

Le présent site est une œuvre dont SPBI S.A est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par la société E-declic.
Les textes, photographies, animations, dessins, sons et autres œuvres sont la propriété exclusive de SPBI S.A

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

5.2 - Droits sur les marques

La marque nominative et semi-figurative JEANNEAU a été déposée par SPBI S.A et est sa propriété exclusive.
Les marques citées par SPBI S.A sur le présent site le sont avec l’autorisation de leurs titulaires.
La reproduction, l’utilisation, l’imitation, l’apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l’autorisation préalable de ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

Article 6 - Lien hypertexte et référencement

Toute création d’un lien hypertexte vers le présent site et tout référencement de celui-ci sont interdits sans l’autorisation expresse et écrite de SPBI S.A

Article 7 - Modifications des informations légales du site

SPBI S.A se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations légales, notamment en cas de changement de la législation en vigueur pour les mettre en conformité avec celle-ci.
Info éditeur
Siège Social : SPBI S.A, Société par Actions Simplifiée au capital de 50 903 000 €, Parc d’Activités de l’Eraudière, 85170 DOMPIERRE SUR YON ; RCS - N° TVA : FR 00 491 372 702
Etablissement commercial "JEANNEAU" : Route de La Roche sur Yon - 85500 LES HERBIERS
Directeur de publication : Roland Fardeau
Webmestre : Delphine Baudry
Crédits
Conception du site et réalisation : e-declic.com
Hébergement : Groupe Bénéteau

Delphine BAUDRY
Dpt Communication
02 51 64 20 82
34038

JEANNEAU
Route de la Roche sur Yon
BP 529
85505 LES HERBIERS CEDEX

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